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Marché relatif au Suivi des informations dans les médias français et étrangers pour le compte de la Mairie de Paris (AOO). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DICOM 11-1]


Signature d'un marché négocié relatif à la maintenance du progiciel de gestion de l'état civil City2 de la société Digitech Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DSTI 14-1]


Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association La Ligue de Paris - Fédération de Paris pour la gestion des centres d'animation Rebeval et de son annexe, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier, et Place des Fêtes (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 349-1]


Convention constitutive d'un groupement de commande relatif à des prestations de location-maintenance de machines à affranchir destinées à l'ensemble de la Ville et du Département de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DA 32-1]


Subvention (8.500 euros) aux associations CORIF et MU pour leurs actions communes autour de l'avifaune francilienne. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 86-1]


Subvention (10.290 euros) à la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 25-1]


Subvention (99.309 euros) à la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 31-1]


Participation à la création d'une Société d'Economie Mixte Energies POSIT'IF Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 34-1]


Tarification des Cours Municipaux d'Adultes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 64-1]


Signature d'un protocole foncier avec Paris-Habitat-OPH dans le cadre de l'opération d'aménagement 27-35, rue Bréguet (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 114-1]


Subvention (96.511 euros) à la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 34-1]


Subvention (11.357 euros) à la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement pour la mise en oeuvre des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 27-1]


Subvention (29.302 euros) à la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 28-1]


Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2011, du montant annuel du " supplément communal de logement " (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 87-1]


Subvention (87.265 euros) à la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 36-1]


Approbation des modalités de lancement d'un marché de fourniture de corbeilles de rue de type porte-sac. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DPE 58-1]


Avenant n°2 au marché de travaux de terrassement avec le groupement EIFFAGE TP pour l'aménagement du cours d'Aubervilliers dans le secteur Mac Donald Eole Evangile (18e et 19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 122-1]


Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur les parcelles 3-5-7 passage Brûlon et 10 passage Driancourt (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DU 183-1]


Subvention (271.824 euros) à la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 38-1]


Admission en non-valeurs de créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 26-1]


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