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Subvention (22.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 85-1]


Convention d'occupation du domaine public pour un salon de prêt-à-porter et d'accessoires de mode sur les Champs-Elysées (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 72-1]


Subvention (3.500 euros) à l'association Silhouette (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 316-1]


Subvention (17.299 euros) à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13è) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 136-1]


Mise à jour du Règlement Municipal des Prestations d'Aide Sociale Facultative concernant l'aide aux personnes sans domicile fixe. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 CAS 2-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'église Saint-Eustache (ARGOS,1e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 255-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Pérédelkino (14e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 303-1]


Subvention (15.000 euros) à l'Association Union des Communautés Juives de France (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 174-1]


Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 394-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Entente Sportive Petits Anges 7e. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 69-1]


Subventions (15.000 euros) aux associations L'Organisation (19e), Ex Voto à la Lune (77860 Quincy-Voisins), Association du Dimanche (92240 Malakoff) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 373-1]


Subventions (2.237.745 euros) avenant, convention et convention de mise à disposition de locaux, avec l'association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 132-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Métropop(11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DUCT 58-1]


Subvention (35.000 euros) et convention à l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 116-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 315-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Les Amis de Caractères. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DDEEES 87-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Treize Ter (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 283-1]


Subvention (505.721 euros) et convention avec l'association La Goutte de Lait St-Léon pour l'aménagement de locaux 18, rue François Bonvin (15e) en vue de la création d'un établissement multi-accueil de 36 places. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 83-1]


Subvention (88.545 euros) et avenant n° 3 avec l'association Araignée Gentille pour sa halte-garderie (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DFPE 131-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Travail au noir (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAC 304-1]


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