Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 1051]


Subvention à l'Union des anciens combattants du cinéma (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 1200]


Subvention au Comité parisien de la Libération (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1996 [1996 P. 982]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <