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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne”, pour le renouvellement annuel de la subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 128]

DF 60-1° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e). - Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction au marché n° 01.72.123.00 relatif aux travaux de surélévation et à l’aménagement de deux appartements du centre de secours “Plaisance” de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris notifié à la société Bati-Renov le 29 octobre 2001. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 PP 57]

DVD 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de subvention avec l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail dans le cadre de l’organisation à Paris en septembre 2006 de la conférence internationale d’épidémiologie et d’exposition environnementales. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPE 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché de prestations de service conclu le 9 octobre 2003 avec l’association “Accès aux Droits Solidarité Paris” pour l’organisation et la coordination de permanences relais d’accès au droit gratuites en faveur des personnes démunies ou en difficulté assurées sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en accès au droit dans le secteur institutionnel et associatif parisien. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAJ 7]

MA 17 - Subvention à l’Association culturelle d’information sur la Caraïbe “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 CAB -]

Subvention à l’association “Amicale du Nid”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 58]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Action éducative et sociale des Jeunes Jeunesse et avenir” (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 311]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006. Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 87]

Prolongation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne Berlioux (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de prolongation avec le délégataire. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 300]

Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l’exercice 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 PP 54-2°]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association GRAINE Ile de France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPJEV 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue Championnet (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 144]

Communication sur les arrêtés d’engagement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 13]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 11.064 euros, au titre de 2006, à la Fondation de la Résistance 30, boulevard des Invalides (7ème), pour l’occupation de locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASES 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places intégrée à un immeuble de logements, 11-13, rue Emile-Duployé (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 313]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2006 ayant son siège 7, rue de Pali Kao (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de trois ans signée le 29 septembre 2004 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 49]

Subvention d’équipement à l’association “Ateliers du Chaudron” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant (n° 2) au marché de signalisation lumineuse tricolore - caméras - panneaux à messages variables dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DVD 106]

Compte administratif général d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 15-1°]