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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Club Sportif Paris 19e” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 188]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique et Santé”, 9, passage Saint-Bernard (11e), pour un projet musical à l’hôpital Robert Debré. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 100]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 17.587 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASES 52]

Autorisation donnée au représentant de l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e), de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre passés pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 312]

Vœu relatif à l’attribution du nom des époux Rosenberg à une rue de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 171]

Subventions au Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) et au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l’année universitaire 2006-2007.- Autorisation à M. le Maire de Paris à signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 32]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le micro-quartier “Les Périchaux” (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 20]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’ “Association de la Bibliothèque de prêt l’Eau Vive”, 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 258]

Subventions à deux associations de jeunesse du 10ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 293]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 16]

55 - Attribution de la dénomination “Complexe sportif Alfred Nakache” au nouvel équipement, comprenant une piscine, en construction rue Dénoyez (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 334]

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 26]

Compte administratif des Transports Automobiles Municipaux pour 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DMG 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SQUARE BANDE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 31.409 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec TéléParis prévoyant l’attribution d’une subvention pour la réalisation d’une série de documentaires de 60 portraits d’artisans intitulée “Mains et Merveilles”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association Centre d’Animation et de Loisirs au titre de la gestion du centre d’animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 388]

Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “Logikia” d’une garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d’HLM “SCIC Habitat” pour financer la réhabilitation des ensembles immobiliers situés 165, rue de Charonne (11e) et 28-28 bis, rue Alphand (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert d’une garantie d’emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 52]

DF 60-2° - Projet d’aménagement des immeubles situés 1/9 rue Bichat et 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e).-Instauration et délégation à l’OPAC du DPUR sur l’immeuble 43/45 bis rue du Faubourg du Temple (10e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fonds social juif unifié”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPP 8]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL BODEGO pour l’exploitation d’une boutique d’antiquités située 4 rue des Francs-Bourgeois 75003 Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 93]