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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Parvis Poétiques-Marc Delouze” dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 272]

Subvention à l’association “Equipes d’Action Contre le Proxénétisme”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 56]

Subventions à deux associations de jeunesse du 10ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 222]

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché “spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2006”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 116]

Subvention à l’association “Les Amis du Bus des Femmes”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec l’association “Le Jardin Fessart” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition le terrain situé 32 rue Clavel (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPJEV 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 2 rue de la Dhuis et rue Etienne Marey (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Amicale Manin Sport” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 189]

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par l’Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris, pour la restructuration du jardin d’enfants sis 24, rue Alphonse-Karr (19e), et autorisation au représentant dudit Office public d’aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris de signer ledit avenant au marché de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 307]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de la Ville de Paris en 7 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DMG 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d’une part, une convention d’équipement avec l’association “Crescendo”, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 126, boulevard de Belleville (20e), au titre de l’année 2006 et, d’autre part, un avenant au titre de 2006 à la convention de fonctionnement signée le 12 novembre 2004. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 145.220 euros et d’une subvention de fonctionnement de 141.821 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 278]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon Autonomic. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DGIC 13]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 26 novembre 2006, présentée par l’Association des Paralysés de France, pour les salariés de l’établissement sis 17, boulevard Auguste Blanqui (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 150]

Vœu en hommage à Marc Bloch. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 174]

Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 28]

Vœu demandant le maintien d’un quartier Politique de la ville dans le 14e. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 168]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Protection Civile de Paris” en vu de fixer les modalités d’attribution d’une subvention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPP 7]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Mémorial du Martyr Juif Inconnu 17, rue Geoffroy l’Asnier, 75004. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 236]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société LENGLET Imprimeurs. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DGIC 15]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de réfection de clôtures, portes et garde-corps du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DVD 140]