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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Danube du 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 27]

Réalisation par la SA d’HLM “Aximo” d’un programme de réhabilitation comprenant 5 logements locatifs aidés d’intégration situés dans trois immeubles en copropriété, dans les 13ème et 20ème arrondissements.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Aximo”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 146]

Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Les Amis de la Croix Saint-Simon” au titre de la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise situé 1, rue Pauline Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 390]

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel exceptionnel d’accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DRH 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Les Enfants de la Goutte-d’Or”, 25, rue de Chartres (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” gestionnaire d’une crèche familiale située au 68, rue Saint Charles (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 526.084 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 64]

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Rugby de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 334]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SOLIDARITE ROQUETTE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 62.904 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A suivre” pour l’organisation de “l’Incroyable Rallye” dans le 11e arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 109]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jets d’Encre” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 326]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SGRI 54]

DF 74 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant avec cave (n° 7 et 17) dépendant de l’immeuble 13, rue d’Armaillé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 124]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte d’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 318]

Subvention à l’Association Philotechnique (5e). Mme Danièle POURTAUD, au lieu et place de M. Eric FERRAND, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DASCO 61]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’acquisition d’enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DVD 51]

Subvention à l’”Association pour la Défense des Familles et de l’Individu” (ADFI) pour son action d’information, d’aide et de soutien aux victimes de la dérive sectaire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Paris pour Les Jeunes”, aujourd’hui dénommée “ACTISCE”, au titre de la gestion du centre d’animation “Les Amandiers” et du centre d’animation et d’hébergement Louis Lumière situés respectivement 110, rue des Amandiers et 46, rue Louis Lumière (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 389]

Réalisation par la SA d’HLM “Coopération et Famille” d’un programme d’acquisition-amélioration de 33 logements PLUS et 8 logements PLA-I et 3 locaux commerciaux, situé 134, rue de Charenton (12ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DLH 65]