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Juin 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “Les MJC en Ile-de-France - Fédération régionale” pour la gestion du centre d’animation “La Jonquière” situé 88, rue de La Jonquière (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 425]

Création d’un nouveau service public Municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine 75012 Paris, dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’ac-cueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design.- Création d’un tarif de redevance pour l ‘accueil de résidents au sein de l’incubateur Municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DDEE 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 20 mars 2006 signée avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 156-162, rue de Saussure (17e). - Attribution d’une aide au démarrage d’un montant de 44.800 euros dans le cadre d’un avenant à la convention du 20 mars 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DFPE 300]

Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPE 69]

Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 PP 53]

Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ail-leurs”, située 5, rue Médéric (17e), pour l’organisation du festival “Les Etats Généraux du Cinéma Noir” du 28 avril au 8 mai 2006 au cinéma La Clef, 21, rue de la Clef (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 SG 33]

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DPVI 21]

Décision modificative n° 1 du budget d’inves-tissement de la Ville de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DF 10]

Approbation d’une charte régissant le recours aux partenariats pour l’organisation d’opérations et événements organisés par la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DGIC 2]

Attribution de la dénomination “parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II” à la place du parvis Notre-Dame située dans le 4e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DU 135]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au calcul et au paiement des droits à pension des ex agents des entreprises SITA et CGEA ONYX relevant de la sentence arbitrale “Bour - Marcel Paul”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DRH 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre de l’opération “Paris Jeunes Associations”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Arras et Censier situés respectivement 48, rue du Cardinal Lemoine et 12, rue Censier (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 411]

Subvention annuelle de fonctionnement au “Comité Régional du Sport Universitaire de l’Académie de Paris - Fédération Française du Sport Universitaire”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 366]

Attribution d’une subvention d’aide aux projets à l’association “In Famous” dont le siège social est situé 7, Square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DAC 256]

MA 18 - Subvention de fonctionnement à l’association “Le cri du peuple”, pour la mise en œuvre d’un projet culturel autour de la Francophonie. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 191]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Neptune Club de France” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 DJS 181]

Vœu relatif à la création d’une commission consultative dans le cadre du renouvellement de la concession du Cercle du Bois de Boulogne. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2006 [2006 V. 170]