Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Signature d’une convention avec l’association “MIRP - Service protestant du monde professionnel en Ile-de-France” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 119]

Instauration d’un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 114]

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association “ACIDULES ET A CROQUER” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 115]

Subvention à l’association “Pour qu’elle revienne” pour son action “L’égalité femmes/hommes en question”. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 32]

Compte de gestion 2008 de M. le Receveur Général des Finances de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 43]

Subvention au Comité du 15e de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc F.N.A.C.A. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 220]

Subvention à l’association “Le Théo-Théâtre” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 68]

Subvention au Comité Local du 10e arrondissement (20e) de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (FNACA). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 215]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 6, rue Saint-Maur (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DLH 24]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 140]

Signature d’un avenant à la convention du 29 août 1991 avec la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 290]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de renouvellement urbain avec la Région Ile-de-France. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 75]

Subvention à l’association “La Maison des Mots-Arts” (19e) pour une action conduite dans le 14e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 310]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Les Amis de l’Hôpital Trousseau” (12e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 78]

Signature d’une convention avec l’association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 99]

Vœu pour une meilleure réglementation des espaces dévolus aux terrasses. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 191]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Maison des Ours” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 161]

Subvention à l’association “Petits Oiseaux Production (POP)” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DJS 250]

Approbation et signature de l’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre, passé avec la SARL Jean-François SCHMIT, relatif à la construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux au 5, rue de Cambrai (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 152]

Subvention à l’association “Culture 2+”, 33 rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 294]