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Juin 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Aménagement du site 112 à 122, rue des Poissonniers (18ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de conception et de maîtrise d’œuvre urbaine n°20080000060066. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DU 154]

Subvention à l’association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers), 4, rue des Mariniers (14e), destinée à financer sa ludothèque. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 282]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Pajol” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 143]

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 285]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de service n°06.72.087.00, du 28 novembre 2006, notifié le 04 décembre 2006, à la société PSP Bloc Feu, relatif à l’entretien des extincteurs et autres moyens d’extinction des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 54]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Régie de quartier du 19e nord” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDATC 91]

Subvention à l’association “Contact Paris Ile de France”, 84 rue Saint Martin (4e), destinée à financer des actions en direction des homosexuel-le-s et de leur famille. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DFPE 290]

Subvention à l’association “Agence pour le développement des liens étudiants entreprises”. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 105]

Approbation du principe et des modalités de consultation en marchés séparés de travaux et de fouilles archéologiques dans le cadre de l’opération de réhabilitation du Carreau du Temple (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 176]

Subvention à deux associations (Batik International, CIEMI) menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Signature de l’avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPVI 30]

Approbation du principe et des modalités de fourniture de pièces détachées diverses pour véhicules et accessoires destinés à l’approvisionnement des ateliers de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 53]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec ICF La Sablière en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 13]

Subvention à l’association ULYSSE 16 à titre de soutien à l‘organisation de la “Semaine Italienne”. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 119]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au titre de l’année 2009 à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DEVE 20]

Subvention à l’association Compagnie Lunatic (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 52]

Budget supplémentaire de la Ville pour 2009 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DF 44]

Vœu relatif au relogement des expulsés du 9, rue Waldeck-Rousseau (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 182]

Subvention Comité du 12e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 217]

Indemnisation amiable de M. et Mme. ORTHWEIN, en réparation du préjudice corporel subi par leur fille, Camille, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 90]

Vœu relatif au stationnement des voituriers. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 197]