Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des prestations de bureau d’études techniques dans le cadre de l’aménagement d’espaces verts et de voirie.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 25-1]
Approbation des modalités de mise en œuvre du Plan d’Investissement Municipal (PIM) relatif au patrimoine cultuel.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 313-1]
Subventions (1.903.127,93 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques parisiennes au titre de l’ARE.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DASCO 15-1]
Subvention (202.250 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Histoire d'Ours (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 22-1]
Subvention (183 740 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Gan Kitov (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 105-1]
Subvention (380.520 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Chérioux (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 19-1]
Subvention (215.086 euros) et avenant n° 2 à l’association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil Calin'ours (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 26-1]
Fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 avec leurs pièces détachées et accessoires-Marché de fournitures - Modalités de passation – Autorisation – Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DILT 16-1]
Subvention (114.064 euros) et avenant n° 2 passée avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 159-1]
Subvention (196.259 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Léa Frankforter (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 106-1]
Crèche collective rue Haxo (20è)-Construction approbation du principe de l'opération-marché de maîtrise d'oeuvre -modalité de passation et autorisations administratives
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPA 48-1]
Subvention (70 000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDCT 66-1]
