Subvention (83.451 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 33-1]
Subvention (161.411 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil Coquin'ours (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 27-1]
Subvention (201 961 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4 e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 136-1]
Subvention (175.651 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil La Cité des Ours (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 20-1]
Subvention (161.379 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour l’établissement de type multi-accueil Les Oursons (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 28-1]
Contribution (750.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 20-1]
Subvention (13.000 euros) et convention triennale avec l’association Cie Graines de Soleil (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 SG 7-1]
Subvention (211.307 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 24-1]
Programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public Mon 1er festival – Marché de services – Modalités de passation et d’attribution
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 383-1]
Subvention (216.749 euros) et avenant n° 2 avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour la halte-garderie (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFPE 196-1]
Transport, chargement et livraison de bagages et de malles pédagogiques pour la Ville de Paris. Marché de services. Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DASCO 120-1]
Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2014.
- Résultats de l’exercice 2014 du budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 25-1]
Bourse du Travail - Commission Administrative - Subvention 2015 (303.500 euros) et solde de la subvention 2015 (151.750 euros) - Convention pluriannuelle du 19/12/2013
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 45-1]
Lycée municipal rue Championnet (18e)-Restructuration- Autorisation de prendre toute décision concernant les travaux,modalités, marchés et déposer les demandes d’autorisations administratives.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPA 45-1]
Ligne de bus 84 (6e, 7e, 8e et 17e). Aménagements de voirie. Demande de subventions auprès du STIF.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 159-1]
Approbation du compte de gestion 2014 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques
d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de
Police (B S) PP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 24-1]
Subvention (1.000.000 euros) et avenant à la convention avec le Théâtre du Rond Point (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 10-1]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture, l’installation et la réparation de voilages, rideaux et stores intérieurs des sites gérés par la Préfecture
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 23-1]
Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Convention de financement n°1 relative à la phase travaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 66-1]
