Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Subvention (39 925 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 21-1]


Modification de l’échelonnement indiciaire de l'emploi de chef de subdivision de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 57-1]


Subventions (779.600 euros) et avenants avec l’association l’Été Parisien (10e) et l’association du Festival d’Automne à Paris (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 42-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire applicables aux infirmièrs de catégorie A de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 42-1]


Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 111-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association PHONOPLANETE, la grande aventure du son enregistré (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 129-1]


Mairie du 5ème – 21, place du Panthéon (5e)- Mise en conformité sécurité et accessibilité. Marché de maîtrise d’œuvre et autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPA 39-1]


Échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 53-1]


Subventions (25.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine, et Tjad Cie (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 265-1]


Hôtel d’entreprises Binet Porte de Montmartre (18e) – Garantie d’emprunt à la RIVP et convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 256-1]


Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - 34 rue Castagnary (15e) - Désignation du lauréat, déclassement et autorisation de cession. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 81-1]


Réalisation 26 rue Cauchy et 21 rue de la Montagne de l’Espérou (15e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 106-2]


Subvention (30.000 euros) à deux festivals de musiques du monde. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 107-1]


Réalisation 26 rue Cauchy et 21 rue de la Montagne de l’Espérou (15e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 106-1]


Déclassement d’une emprise et autorisation de démolir du PC Berlier dans le secteur Bruneseau Nord de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 147-1]


Subvention (35.294 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 52-1]


Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 133-1]


Statut particulier du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 52-1]


Subvention (21 476 euros) et avenant n°3 avec l’Association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 38-1]


Statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 50-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <