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Subvention (57.208 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 54-1]


Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 104-3]


Création 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) de 2 logements PLA-I pour jeunes actifs par ADOMA Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 111-2]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Paris EUROPLACE pour le pôle de compétitivité Finance Innovation (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 228-1]


Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les collections de nouvelles bibliothèques et le développement de l’offre numérique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 387-1]


Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 336-1]


Acquisition et maintenance d’une solution informatique pour la gestion des déchèteries parisiennes - Modalités-Autorisation-Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DSTI 3-1]


relatif au centre de distribution de la Poste du 10e. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .156]


relatif au paiement des vacations en centres de loisirs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .154]


Subventions, convention et avenant (165 484 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 100-1]


Subvention (73.889 euros) et avenant n° 3 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 122-1]


En réponse au V n° 15 relatif aux crédits du budget participatif. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .144]


en réponse à l'amendement n° 5 relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .139]


en réponse à l'amendement n° 10 relatif à la subvention du Paris - Levallois Basket. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .142]


Subvention (680.530 euros) et convention avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 116-1]


Subventions et avenants (617 476 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 105-1]


Subvention (52 989 euros) et avenant n° 3 avec l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 99-1]


en réponse au vœu n° 1 relatif à la banque HSBC. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .138]


relatif aux conditions d'accès à l'AGOSPAP, à l'APS et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .153]


Crèche 11, rue Villiot (12e) – Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9bis, rue Villiot. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 218-1]


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