Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <

Subvention (165.650 euros) et avenant n°3 avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 88-1]


Subvention (2.000 euros) à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 458-1]


en réponse à l'amendement n° 9 relatif à la déprécarisation des agents de nettoyage. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .141]


Subvention (9.500 euros) au Comité français pour Yad Vashem (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 473-1]


Subventions (10 000 euros) à l’association "Inter-associative Lesbiennes Gais Bi et Trans (Inter-LGBT)" et signature d'une convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 75-1]


relatif à un diagnostic sur l'attribution des locaux situés en pied d'immeuble. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .155]


Subvention (900 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 462-1]


Crèche 22, rue de la Procession (15e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 226-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie (Comité départemental de Paris). (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 460-1]


Subvention (80 193 euros) et avenant n° 3 avec l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 104-1]


Plaque commémorative en hommage à la famille Trugnan 160 avenue Ledru Rollin (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 519-1]


Accompagnement des séparations - Subventions (141.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour le fonctionnement de leur service de médiation familiale Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 177-1]


Subvention (3.000 euros) à l’association Logos TV. (63310) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 472-1]


Subvention (139.297 euros) et avenant n° 3 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 102-1]


Subvention (49.734 euros) et avenant n°3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 90-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise. (13008 Marseille) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 461-1]


relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .172]


Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services municipaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 72-1]


relatif à la mise en place d'un observatoire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .146]


relatif aux compétences du comité d'éthique de la vidéo-protection . Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .164]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 ... > <