Subvention (400 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 286-1]
Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPP 7-1]
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DILT 13-1]
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 272-5]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 122-1]
Subventions Fonds du Maire (10.000 euros) à un organisme et 7 associations du 7e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DDCT 36-1]
Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPE 48-1]
Subvention (5.000 euros) à l’association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 474-1]
Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 153-1]
Subvention (10.000 euros) à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement (3e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 598-1]
Subventions (22.000 euros) à 5 associations pour le financement de projets portant sur l’histoire et la mémoire de l’immigration
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DDCT 18-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 31 mai 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAJ 12-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la SPL Société d’exploitation de la Tour Eiffel – SETE.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[R18]