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Subvention (400 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 286-1]


Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPP 7-1]


États spéciaux d’arrondissement - Compte de gestion 2015 du DRFIP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 96-1]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DILT 13-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 272-5]


Subvention (22.500 euros) et convention avec l’association Fontaine O Livres (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 68-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 122-1]


Subvention (4.000 euros) à l' Union R.E.M.P.ART (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 468-1]


Subventions Fonds du Maire (10.000 euros) à un organisme et 7 associations du 7e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 36-1]


Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 48-1]


École élémentaire 5, rue Prisse d’Avennes (14e) - Permis de construire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPA 45-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 474-1]


Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 153-1]


Subvention (10.000 euros) à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement (3e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 598-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association l'Atelier Maurice Arnoult (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 45-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 467-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 204-1]


Subventions (22.000 euros) à 5 associations pour le financement de projets portant sur l’histoire et la mémoire de l’immigration Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 18-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres du 31 mai 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAJ 12-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la SPL Société d’exploitation de la Tour Eiffel – SETE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [R18]


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