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Subvention (18 000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAJ 8-1]


Modification des tarifs applicables aux usagers et avenants aux contrats de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 195-1]


Subvention (120.000 euros) et convention pluriannuelle 2016-2018 avec le Comité Champs-Elysées pour l’organisation de la grande parade du jour de l’an (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 245-1]


Subvention (7.000 euros) à l'association Commodo (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 452-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 288-1]


Subvention (310.000 euros) à la SA Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de la saison 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 130-1]


Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathis, Rébeval, Place des Fêtes et Solidarité Angèle Merc Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 143-1]


Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 197-1]


Subvention (4.000 euros) à la Fédération Française des Dentelles et Broderies (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 48-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 272-2]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 272-6]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association du Quartier Saint-Bernard (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 61-1]


Subventions (90.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 59-1]


Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette (16e) – Reprise de l’organisation par la Ville de Paris – Règlement et tarification Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 169-1]


Fourniture d’accessoires pour des appareils respiratoires à ventilation assistée du Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement - Marché de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DPE 51-1]


Subventions (4.400 euros) à 2 associations de jeunesse (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 209-1]


Copropriété 34 rue des Martyrs (9e) - convention relative à divers travaux intéressant la crèche implantée dans l’ensemble immobilier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 222-1]


Réseau Français des Villes Educatrices – Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.800 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DASCO 108-1]


Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d’animation Château Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10ème). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 136-1]


Location de l’immeuble 122, rue Saint Charles (15e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 100-1]


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