Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6ème (15e), pour le fonctionnement de son centre de loisirs accueillant à parité des enfants handicapés et valides.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DASCO 45-1]
Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 19ème, pour le fonctionnement de son centre de loisirs accueillant à parité des enfants handicapés et valides.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DASCO 46-1]
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 272-3]
Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française (6e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DGRI 11-1]
Création d’un jardin, allée Cesaria Evora (19e) – Approbation du programme d’aménagement et dépose des autorisations administratives.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DEVE 28-1]
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des Centres d’animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Sohane Benziane et du théâtre
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DJS 137-1]
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 272-1]
Subvention (25 000 euros) et convention avec l'association Collectif Les morts de la rue pour la réalisation d'actions visant à organiser les obsèques pour les personnes en situation de rue isolées .
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DASES 18-1]
Passage des Canadiens (12e). Convention de superposition d'affectations avec le Département du Val de Marne, les villes de Saint-Maurice et de Joinville-le-Pont.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DVD 86-1]
Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la piscine Georges Hermant 6/10, rue David d’Angers (19è)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPA 21-1]
Subventions (14.000 euros) à 4 associations pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants – FTM
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DDCT 39-1]
