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Subvention au PUC Volley au titre de la saison 2016-2017. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 126-1]


Subventions (2.318.000 euros), convention et avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 134-1]


Distributeur de carburant 59/61 avenue Gambetta (20e). Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DVD 53-1]


Subventions (66.750 euros) et convention avec 3 associations localisées (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 66-1]


Subvention (7.000 euros) au Paris Football Club au titre de sa participation au Tournoi International de football des Jeunes de Tokyo 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 189-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 277-1]


Subvention (12.000 euros) à S.E.D.R.A.S. 15ème (Sport, Education, Dialogue, Rencontre, Actions, Solidarité) (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 201-1]


Subventions (195.000 euros) et conventions avec 7 associations localisées (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 69-1]


Subventions (1.279.770 euros), avenant à convention et convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 47-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Alliance (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 546-1]


Centre Sportif Jean-Pierre Garchery (12e) - Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 164-1]


Subventions (442.500 euros), convention et avenant à convention pour deux structures de création et de diffusion du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 30-1]


Subventions (128 000 euros) à 8 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre les discriminations à l’égard des personnes lesbiennes, gaies, bi-es et trans (LGBT). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 62-1]


Flotte de bateaux de la Ville de Paris. Marché de maintenance et fourniture d'appareils d'accastillage. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DVD 89-1]


Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 153-2]


Location de l'immeuble 52, rue des Cévennes (15e) à la RIVP-bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 93-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association Petit Pont et Grand Ecran (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 544-1]


Subventions (11.900 euros) à 9 associations sportives locales (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 9-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Page(s) (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 55-1]


Subventions (4.000 euros) à l’association La Girafe lyrique (8e) au titre de l’action culturelle locale . Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 611-1]


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