Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 48-1]
Subventions (22.000 euros) à huit associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 600-1]
Subventions (211.523 euros) et avenants à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 37-1]
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle du corps des secrétaire médicaux et sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 59-1]
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 104-1]
Fixation du statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 40-1]
Subvention (22.000 euros) à l’association Comité d’organisation du Festival des Puces (93 Saint-Ouen).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 120-1]
Subvention (21 717 euros) et avenant n°3 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 23-1]
ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Principe de déclassement des lots N1 et N2 – Protocole de cession à PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT – Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 40-1]
Plaque commémorative en hommage à Gabriel Garcia Marquez 9 rue de Montalembert à Paris 7ème
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 517-1]
Subventions (10 500 euros) aux associations, Couleurs pays (20e), Compagnie Man Lala (14e), et Long Cours (11e) pour l’organisation de manifestations culturelles
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 SG 10-1]
Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale du 5e, l’association Ciné d’hier (7e) et l’Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 597-1]
Échelonnement indiciaire des corps régis par la délibération 2016 DRH 48 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 49-1]
Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 110-1]
