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Déliberation
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62 rue Vieille du Temple (3e) – Restauration de couverture - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 139-1]


Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 48-1]


Subventions (22.000 euros) à huit associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 600-1]


117 rue de Ménilmontant (20e)-Désordres constatés-Signature du protocole d'accord Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 5-1]


Subventions (211.523 euros) et avenants à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 37-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle du corps des secrétaire médicaux et sociaux Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 59-1]


Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 104-1]


Subventions (29.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 116-1]


Fixation du statut particulier du corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 40-1]


Subvention (22.000 euros) à l’association Comité d’organisation du Festival des Puces (93 Saint-Ouen). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 120-1]


Subvention (21 717 euros) et avenant n°3 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 23-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 545-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association UniFrance (9e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 665-1]


ZAC Clichy-Batignolles (17e) – Principe de déclassement des lots N1 et N2 – Protocole de cession à PARIS BATIGNOLLES AMENAGEMENT – Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 40-1]


Plaque commémorative en hommage à Gabriel Garcia Marquez 9 rue de Montalembert à Paris 7ème Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 517-1]


Subventions (10 500 euros) aux associations, Couleurs pays (20e), Compagnie Man Lala (14e), et Long Cours (11e) pour l’organisation de manifestations culturelles Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 SG 10-1]


Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale du 5e, l’association Ciné d’hier (7e) et l’Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 597-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Artisans du Monde (93). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 258-1]


Échelonnement indiciaire des corps régis par la délibération 2016 DRH 48 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 49-1]


Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 110-1]


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