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Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 5-1]


Subvention (53 073 euros) et avenant n°3 avec l'association Les zèbres de l’Atlas (10e) pour la structure multi-accueil (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 28-1]


Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 45-1]


Subvention (67.122 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 80-1]


Modifications statutaires et indiciaires relatives aux corps des cadres de santé paramédicaux et des techniciens de laboratoire cadres de santé Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 43-1]


Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 140-1]


Locaux 44 rue du Château Landon (10è) – Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DASES 16-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 46-1]


Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 113-1]


Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 117-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 271-1]


Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 130-1]


Vente par adjudication de deux lots de copropriété 127-129 rue de Castagnary (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 13-1]


Subvention (68 228 euros) et avenant n°2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 30-1]


Subventions (13.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 338-1]


Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l’animation de l’espace public en 2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 19-1]


Cession parcelle AC 331 à Meaux (77). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DU 114-1]


Subvention (10 500 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF pour son dispositif "Femme en très grand danger". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 16-1]


Subvention (102.302 euros) et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 64-1]


Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 58-1]


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