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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la pose et la dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de construire relatif à la création d'une unité d'affinage des eaux de l'aqueduc de l'Avre dans l'enceinte du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 123]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 695.200 euros TTC pour financer l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble 11, rue des Ursins - 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PP 48]

Indemnisations amiables de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme GUICHARD Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 67]

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Alsace Lorraine Prévoyance Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPVI 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une nouvelle catégorie d'usagers pouvant bénéficier du tarif parisien du stationnement résidentiel. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 24]

Vœu concernant l'implantation d'une crèche collective de 30 berceaux au 43, rue Victor Massé. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 102]

Vœu concernant le changement de statut des entreprises E.D.F.-G.D.F. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 94]

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPVI 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs, signée en 2003 avec l'Association Française d'Action Artistique en vue de l'attribution d'une subvention au profit de ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SGRI 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03-25457, relatif à des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société "Michelon Nitzel" dans le cadre des travaux de protection contre les intrusions du site des anciens bâtiments des Pompes funèbres municipales sis 104, rue d'Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 116]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 57]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 21]

MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA", pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 CAB -]

Subventions de fonctionnement à l'association Mouvement ATD Quart Monde. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 230]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 contrats avec "La Poste" pour les prestations d'affranchissement dans le cadre du questionnaire sur le Plan Local d'Urbanisme. MM. Christian SAUTTER et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DGIC 8]

Approbation du principe de réalisation d'une couverture provisoire en bacs acier sur le versant ouest de l'église de la Madeleine (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 aux marchés relatifs aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 114]