Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert d'un marché pour la modernisation de l'intercepteur Chapelle - Coteaux (9e et 18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la SNC Studio du Dragon (8e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma Elysées Lincoln situé 14 rue Lincoln (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 46]

Voeu concernant la mise en place d'une Agence foncière régionale. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 108]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 R. 10]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une soulte d'un montant de 83.000 euros au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 32, rue Emile Lepeu (11e) en contrepartie du retrait d'un lot communal de la copropriété. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "les jardins partagés du 14e arrondissement" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé square Auguste Renoir, rue des Mariniers (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 45]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise Pétron, 11 avenue Paul Adam (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 204]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Commune Libre d'Aligre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 3, impasse Druinot (12e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 46]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Rimbaud" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 133]

Subvention à l'association "Le mouvement ni putes, ni soumises" (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une subvention de fonctionnement avec l'association "La Maison Kangourou" pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 12, rue Jacquemont (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 53]

Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 44-4°]

Subvention à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 57]

Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 65]

Subvention à l'association "Cité des Jeunes de Saint-Joseph", 1 bis, rue Deguerry (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 95]

Fixation du tarif de redevance d'occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DGIC 6]

Vœu relatif à la mise en place d'une cérémonie de naturalisation dans chaque mairie d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés de travaux n° 01/23-098/1 et 02/23-033/1 conclus avec la société AGRI-FUSEAU, au profit de la société LINEA BTP. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 26]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de poteries horticoles en plastique pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 15]