Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Patronage laïque du 15e - Maison pour tous" (15e) une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance et la protection d'établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPP 6]

Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 44]

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert de marchés pour la fourniture d'appareils de détection de gaz et de balises de détection pour le personnel de la Section d'assainissement de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 78]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Côté familles" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société STERIA pour la recette et le déploiement d'un logiciel de gestion de la distribution de vignettes de stationnement (projet TVVIST 2) de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 165]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'accessoires et la fourniture de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses en usage sur les différents sites de la Mairie de Paris, des Mairies d'arrondissement et des services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DMG 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Espérance de Reuilly.- Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 184]

Modification de la liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et des marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 40]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n°2004-15 du 7 janvier 2004, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la Place de la Bastille, le 25 août 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 58]

Acquisition et maintenance d'un micro imageur de résonance magnétique (IRM) avec un "kit" pour imagerie à champ magnétique variable pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche en appartements située 3, rue Christiani (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 32]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 80]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la grille de clôture à la Mairie du 16e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 107-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 à la convention signée avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour contribuer aux bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Restaurants du Cœur - Les Relais du cœur de Paris" (10e), afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Cœur". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 31]