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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation de l'aménagement de la salle Saint-Jean à l'Hôtel de Ville de Paris 75004 Paris, sis 5, rue de Lobau et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 126]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 126]

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" 3, place du Tertre (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 274]

Subvention à l'association "En Vadrouille", 19, rue Paul Bert (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 294]

Délégation au Maire de Paris en matière de placements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DF 29]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 81]

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis 17 rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 301]

MA 120 - Subvention de fonctionnement à l'Association des Ressortissants des DOM-TOM et d'Afrique (A.R.D.T.A.), pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 CAB -]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" dont le siège social est situé 25, rue Chazière, Lyon (69004), au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d'un espace d'information au sein du salon Autonomic. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DGIC 9]

Vœu relatif à la mise en place, à Paris, d'un schéma départemental d'aide aux victimes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 99]

Approbation du principe et des modalités de l'opération de rénovation des équipements de télécommande des ouvrages du canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02-26-228 signé avec la société "Compagnie générale d'application ascenseurs", relatif à la réalisation de divers travaux de grosses réparations à la bibliothèque Buffon sise 15 bis, rue Buffon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 106]

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS", situé sous la place du Louvre (1er), pour une durée de 3 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 87]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.063 euros en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec la SARL La Jonque dans le cadre de l'édition 2004 du Festival de l'Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 88]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 115]

Vœu relatif aux conséquences négatives sur l'environnement et la santé de la prolifération des climatiseurs et aux moyens de la limiter. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 97]

Subvention à l'association ASPECT. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 4]