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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché relatif aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 125]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention à la Cité Européenne des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter un espace emblématique du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DF 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places intégrée à un immeuble de logements, 120-126, avenue de Choisy (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 127]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie le Chiendent", 17, rue de la Jonquière (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 174]

Subvention à l'Association des Commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/25-178 signé avec l'entreprise SIGMA Construction, relatif à la création d'une Maison des associations sise 20, rue Edouard-Pailleron (19e). Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 120]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins du court métrage" située 42, rue René-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 33]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC) dans le cadre de la transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 164]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité métiers d'art (spécialité reliure) ; modification de la délibération DRH 55 des 7, 8 et 9 juillet 2003 portant fixation des branches d'activité professionnelle et des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DRH 33]

Approbation du projet de convention cadre Fonds social européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et la Préfecture de Région d'Ile-de-France. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 44]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de joints de dilatation sur chaussées et trottoirs des ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 105]

Désignation d'un nouveau directeur du Centre de Recherche, d'Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d'objectifs avec l'Etat (Ministère de la Culture), l'Association Diocésaine de Paris et l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris et aux conditions de versement d'une subvention de fonctionnement par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité à M. François VITSE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DRH 46]

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Sportive et Culturelle de l'Air (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 222]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/25113 passé avec le groupement solidaire constitué par MM. Luc JOUDINAUD et Jean-Etienne GACHET, architectes, concernant la restauration des façades de la Mairie du 11e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 100]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 65]

Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 279]