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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme PAILLARD Jocelyne, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 66]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de plomberie destinés aux ateliers de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la Direction de la logistique et au Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police. - Autorisation de M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PP 51]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la "SEM-Paris Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 51-2°]

DLH 105 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association TEATRO PAZZO, 17 rue Henri Chevreau (20e). - Quartier politique de la ville "Belleville-Amandiers". Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPVI 31]

Vœu relatif à l'attribution du nom de Nafissa SID CARA à une artère parisienne. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 104]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 157]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 32]

Attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SGRI 22]

Vœu relatif aux conditions de vie des habitants de la ZAC "Alésia Montsouris". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 103]

Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 110]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de prélèvements en égout et d'analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2004 d'opérations d'aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 130]

Subvention à l'association "Le Sourire en Amande", 61, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 160]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 1 au marché n° 02 64 025 passé avec la société SPIE TRINDEL pour la maintenance des postes de transformation des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction une convention pour la gestion par la Ville de Paris d'un jardin situé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 1]

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 44-1°]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 54]

Opération ponctuelle en faveur des autobus. - Mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions relatives à l'aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 206]

Attribution à l'association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir 92140 Clamart, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 38]

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 14e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 82]