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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Acquisition des lots de volumes sur dalle et hors-dalle destinés à l'édification de 2 crèches de 60 et 30 berceaux, situés 29-31, rue du Javelot (Dalle des Olympiades) (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 92]

Prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris, d'Issy - Val-de-Seine à la Porte de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris à engager la procédure d'enquête publique et à solliciter les subventions correspondantes auprès du Conseil régional d'Ile-de-France et auprès des services de l'Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 167]

Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 56]

Apposition d'une plaque commémorative rappelant le Quartier Général des résistants parisiens conduits par le Colonel-Rol Tanguy 48 rue Chapon (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 203]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 74]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'une cave (lot n° 11) dépendant de l'immeuble situé 8 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 62]

Subventions aux associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 144]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC de Paris la convention relative aux modalités de répartition et de recouvrement des charges correspondant aux prestations fournies à la Ville de Paris pour la crèche sis 85, rue Curial (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 39]

Approbation du principe de passation d'un appel d'offres ouvert pour un marché unique en deux lots, d'exploitation et de maintenance de 47 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 1), de dépannage, hors saison de chauffe, des installations de génie climatique de 31 équipements fonctionnant toute l'année de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 2). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 119]

Vœu relatif à la sécurité aux abords des écoles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 95]

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche situé 43, rue Victor Massé / 54, rue Jean Baptiste Pigalle (9e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 90]

Subvention à l'Association des commerçants "Réunion village" (20e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 61]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 400 euros à la Fédération Nationale des Combattants Volontaires (1914-1918, 1939-1945, Résistance, TOE, AFN et Missions Extérieures) - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 108]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 122]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 3-22) dépendant de l'immeuble 16 rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 78]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine du groupe scolaire 57, rue de Romainville (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 150]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 237]

Vœu concernant le relogement des occupants du 60 rue David d'Angers (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 106]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais Accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 43]

Approbation du principe et des modalités d'aménagement du Jardin Cloche-Bidassoa à Paris (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris di signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 29]