Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places au 26, rue des Balkans (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 54]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel de fleuristerie.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 105]

Subvention à l'association "Spartak Pastek". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 164]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du Contrat Particulier "Département de Paris/Région d'Ile de France", des conventions avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter des cofinancements régionaux pour la création des parcs des Batignolles(17e) et de la Cour du Maroc (18e) et la restructuration du jardin des Halles (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 51]

Appel d'offres ouvert pour l'acquisition, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une plate-forme protéomique venant compléter l'équipement de l'équipe de Spectrométrie Biologique du laboratoire de Neurobiologie pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'est parisien dans la Maison des Métallos, dit Comité Métallos" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 145]

Vœu concernant l'organisation des élections à la maison d'arrêt de la Santé. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 101]

Réalisation par la "SEM-Paris Centre" d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d'un local commercial dans l'immeuble communal situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 51-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe de Recherches et de Réalisations pour le Développement Rural en vue de l'attribution d'une subvention pour son programme de solidarités, santé en région de Kayes (Mali). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SGRI 41]

Subvention à l'association "J2P" (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 152]

Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 4.807.261 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Association les amis des ouvrières et des isolées, située 67, rue de l'Eglise, 95150 Taverny, pour la création d'un EHPAD sis 74-78, rue de la Fontaine - 11, rue de la Source (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 11]

MA 113 - Subvention de fonctionnement à l'Association réunionnaise communication et culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 CAB -]

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec la Fondation Maison des Sciences de l'Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence de marque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés dans le cadre de l'opération Paris Plage 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DGIC 11]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour les vérifications réglementaires des ascenseurs et ascenseurs de charge dans les établissements publics relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 25]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 5 logements locatifs à usage social et 5 places de stationnement situé 53, rue des Peupliers et 22, rue de l'Interne-Loëb (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 3 à la convention de concession du 15 avril 1969 avec la société SOGEPARC France pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS" (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 54]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Universal Love" sise 8, rue Montlouis (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 74]