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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au transfert d’un permis de construire de l’association Paris Jean-Bouin CASG à la société Team Lagardère sur le site Jean-Bouin, 20 à 40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 275]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 R. 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Life-Live, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 254]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Bout’chou 14” gestionnaire d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Santé (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 33.421 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 47]

Vœu de l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 V. 158]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du “festival des très courts” qui s’est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 34]

Subventions à 8 associations de jeunesse du 20e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 DJS 255]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective, 11, 13, rue Campo-Formio (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 153]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-3°]

Vœu en faveur de la préservation de la Villa des arts à Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 151]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au télé-relevé de compteurs généraux d’eau. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération d’aménagement du Centre de Préfiguration de l’Institut des Cultures Musulmanes dans le bâtiment sis 19-23, rue Léon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 154]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Lierre” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 72]

Individualisation d’une autorisation de programme de 600.000 eurros TTC pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police, à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Evolution Sportive et Culturelle du XVe” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 179]

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).-Approbation de la déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 33, rue de Nantes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 69-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 5, rue Houdart (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 117]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 4. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 21-1°]

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement de surface et prestations annexes. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 18]