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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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RECTIFICATIF - Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 41]

Vœu relatif à la distribution de repas par l’association “Solidarité des français”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 134]

Dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 42-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant - Péniche-Opéra”, sise Hôtel Gouthière 6, rue Pierre-Bullet (10e), une convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 43]

DF 81 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris Cession par adjudication d’un local annexe (lot n° 26) dans l’immeuble 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

DF 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 11) dans l’immeuble situé 45/47, rue Saint Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Praxinoscope Théâtre”, dont le siège social est situé 68, rue André-Joineau 93310 Le Pré-Saint-Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 176]

Vœu relatif au relogement des familles du 35 bis, rue Dunois (13e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 149]

Cession à l’OPAC des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200 boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24 rue Basfroi (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 75]

Subvention à l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 112]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la toiture du Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 137-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-11°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-17°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société EFPE suite à un incident sur une conduite dans le cadre des travaux du tramway T3 au niveau de 53 boulevard Kellermann, angle de la rue Gouthière (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 102]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 162]

Subvention à l’association “Vitruve” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’études de recherches et de formation en action sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 368.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 60]

Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confié l’exploitation de la Tour Eiffel à la Société Nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette société. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DF 4]

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Instauration du sursis à statuer aux 33 et 35, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 69-4°]