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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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DF 56 - Cession de la parcelle A n° 877 située à Theil-sur-Vanne (Yonne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Approbation du programme 2006 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 119]

Subvention à l’association “Cercle Chevalier d’Assas” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 278]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale “Cité internationale universitaire de Paris” (14e) un avenant à la convention triennale d’objectifs du 22 décembre 2003 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le “Théâtre de la Cité internationale”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 79]

Attribution d’une subvention à l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - L’ACORT, menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 32]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 209]

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de pavés et dalles en granit ou porphyre. Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 143]

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2006 d’un montant de 2.270,00 euros à l’Association des déportés, internés et familles de disparus de l’Ile-de-France, ADIF pour l’occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 33]

Conversion en euro des tarifs des droits de place et des redevances perçus sur le marché couvert Secrétan, le marché du Carreau du Temple, le marché aux timbres, le marché aux fleurs de la Cité, le marché aux oiseaux et autres petits animaux d’agrément de la Cité, les marchés aux fleurs et aux couronnes de la Toussaint se tenant aux abords des cimetières. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “La Providence” située 3, rue Oudinot (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 354.701 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 400.000 euros à l’association “Paris Bibliothèques” 10, rue de Clichy (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 116]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES AMIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 5, place de Lévis dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 106.045 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 68]

Subventions à sept associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 309]

Subvention à l’association “Collectif L’Art au quotidien” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 101]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les Bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Accueil Petite Enfance XVe” gestionnaire d’une crèche collective située 7, place Violet (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 63.379 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’ “Association Sportive du Centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 164]

Subvention à l’association des “Anciens Elèves de l’Ecole Boulle” (AEEB) (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 65]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble instrumental A Ciel ouvert sise 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 12]

Subvention à une association de commerçants du 8ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 88]