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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 32]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.-Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e) lot 3. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché d’ordonnancement de pilotage et de coordination OPC-réalisation dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 104]

Subvention à l’association “Plus loin” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 287]

Subvention à l’association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 289]

Conditions d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 45]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Les amis de Rimbaud”, 50, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 50]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Oeil du Guetteur”, située 10, rue des Carmes (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 217]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants Epinettes Bessières (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (SA.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-6°]

Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 101]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées, d’ensembles, de sous-ensembles, d’accessoires et de produits divers nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules légers de marque CITROEN pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 39]

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 42-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques”, 12, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’association “FIAP Jean Monnet” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 101]

Subvention à un lycée municipal du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 72]

Attribution de subventions à cinq associations (STAR, CREAC, CIVD, Femmes Ici et Ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 4 et 6, rue du Croissant (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 111]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Textes et Voix”, 82, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 150]