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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-12°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-19°]

DF 82-4° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. - Instauration du sursis à statuer sur le périmètre de l’opération du jardin public “Francs-Bourgeois, Rosiers”. - Constitution de toutes servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton substituant la Société MONVOISIN à la société Nouvelle SO.PRO.CI S.A.S. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 130]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Aberratio Mentalis” située 29, rue des Orteaux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation du Patrimoine, dont le siège social est situé 5, rue Auguste-Vacquerie (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipe-ment. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 183]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale d’objectifs signée avec l’Etat (Ministère de la Culture), l’Association Diocésaine de Paris et l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, 39, boulevard Saint-Germain (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, et aux conditions de versement d’une subvention de fonctionnement par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 5]

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC, rue des Frères Voisin et rue de la Croix-Nivert (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 39]

Subvention à l’association “BibliothèqueBraille Enfantine” (11e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 55]

Subvention à l’association “Attaque Simple Riposte” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 93]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise” située 3, Place Martin Nadaud (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 400.201 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 126]

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Cession à la SEMEA 15 des volumes du parc de stationnement Bérénice-Est et du parking de la piscine Keller, ainsi que divers volumes situés sur les parcelles FZ n° 7 et FZ n° 10, dans le cadre de la rénovation du site de la dalle Keller. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 4-3°]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 14ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 89]

Subvention à l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris” (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 58]

Individualisation d’une autorisation de programme de 800.000 euros T.T.C., pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 43]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 149]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes (12e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention avec le Département de Paris et, d’autre part, de solliciter les subventions correspondantes. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 91]

Modification du Titre VI de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat (indemnité horaire de nuit et majoration spéciale pour travail intensif allouées à certains agents de la Commune de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DRH 7]

Subvention de fonctionnement de 300 euros à l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de l’équipement de Paris (A.D.A.C.E.P.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 37]