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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 71]

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 59]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande décomposés en deux lots géographiques sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 et suivantes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 133-2°]

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Restaurant du Plateau de Gravelle”, située route du pesage au Bois de Vincennes à Paris 12ème arrondissement, afin d’y exploiter un restaurant et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DF 23]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l’immeuble en copropriété situé 22/24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 74]

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Compagnie Résonances (18). - Quartier Politique de la Ville Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 12]

Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 288]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Olympiades du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 69, rue de La Jonquière (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 63]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Académique d’Art” (TADA) située 88, boulevard Arago (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 30]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps de l’escalier principal sur 4 niveaux à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 150-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-8°]

Secteur “Beaugrenelle” (15e). - Achèvement de l’opération de rénovation urbaine du secteur “Beaugrenelle”. - Résiliation de la convention de gestion de l’ouvrage-dalle Beaugrenelle. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 21-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 157]

Subvention à l’association “Blue Lagoon Diving Academy” (B.L.D.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 266]

Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue de la Jonquière et des rues Adjacentes (ACAJA) (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 85]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crèche Laïque du Quartier St Fargeau” gestionnaire d’une crèche collective située 33, rue du Télégraphe (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 526.853 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 128]

Subvention de fonctionnement de 500,00 euros à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (A.N.C.V.R.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs à l’association “59, rue de Rivoli” pour l’occupation de l’immeuble sis 59, rue de Rivoli. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 94]

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). -Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société ICADE G3A de signer le marché d’assurance dommages-ouvrage avec l’attributaire choisi par la Commission d’appels d’offres de la Ville de Paris, la société AON, pour un montant de 182.387,80 euros H.T. soit 198.866 euros T.T.C. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 45]