Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cap rêvé”, dont le siège social est situé 44, rue Monge (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 191]

Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue et du mail Saint Blaise (20e). -Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la “Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise” gestionnaire d’une crèche collective située 13 bis, rue des Bernardins (5e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 437.410 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 47]

Subvention de fonctionnement de 12.200 euros entre la Ville de Paris et l’association “Les amis d’Henri Bouchard”, dont le siège social est situé 25, rue de l’Yvette (16e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 270]

Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l’immeuble communal, 40 rue du Louvre (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 145]

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Arts Martiaux Affinitaires (F.F.K.A.M.A.). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant à la convention relative aux conditions de mise en œuvre par la RATP d’un service de transport public de voyageurs de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 134]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes” (O.N.C.P.) gestionnaire d’une crèche collective située au 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 302.603 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences”, qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 110]

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut” à la bibliothèque aménagée au 14, grande Galerie au Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 211]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’un préau à l’école polyvalente, 345, rue de Belleville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 23]

Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 10 juin 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour les études et la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 308]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec “l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes” gestionnaire d’une crèche collective située 50 bis, rue des Prairies (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 104.801 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 131]

Subvention à l’association “Vivement l’école” (17e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 63]

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 11e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 29]

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi” (rectificatif à la délibération 2005 DASCO 221). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 106]

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 127]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 142]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et rue à l’école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 141]