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Novembre 1995
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 149]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 182]


Subvention à l'Amicale des anciens du 1/40e R.A.N.A. 2e D.B. (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 441]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 152]


Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines pour 1996. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1525]


Subvention au Comité d'action de la Résistance (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 747]


Subvention au Secours populaire français (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 2109]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 163]


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