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Novembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Classement hiérarchique du corps des bibliothécaires adjoints de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1516-2°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 181]

Subventions, au titre de 1995, à des organismes locaux de Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1545]

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureaux nécessaires à l'ensemble des Services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1499]

Subvention à l'association "Paris-Québec" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1994 P. 2412]

Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1541]

Modification de la délibération D. 567, en date du 26 avril 1990, fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel par les fonctionnaires, les stagiaires et les agents non titulaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1563]

Subvention à l'Institut européen de développement et de coopération (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1578-3°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Dojo de Paris 18" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1601]

Subvention à l'association "Société de l'histoire du protestantisme français" (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1129]

Subvention à la Fédération française de la couture, du prêt-à-porter, des couturiers et des créateurs de mode (8e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1579]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 46 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et d'activités et 52 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" lot T1 A2 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1624-1°]

Subvention à l'association "Paris-Moscou" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1578-2°]

Modification de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des assistants d'enseignement musical des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1510-3°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Handicap sans frontières", Puteaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1538]

Subvention à la Société des amis d'Honoré de Balzac et de la Maison de Balzac (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 P. 1119]

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'escrime de l'Académie de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1544]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 160]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 154]

Désignation d'un membre de la Commission du Règlement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 161]