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Novembre 1995
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Déliberation
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 181]


Subvention à l'association "Paris-Québec" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1994 P. 2412]


Subvention exceptionnelle au Comité de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1541]


Subvention exceptionnelle à l'association "Dojo de Paris 18" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1601]


Subvention à l'association "Paris-Moscou" (4e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 D. 1578-2°]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 160]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 154]


Désignation d'un membre de la Commission du Règlement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1995 [1995 R. 161]


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