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Octobre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 232]

Subvention d'investissement au Théâtre musical de Paris-Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 52]

Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 332]

Subvention à l'Institut international de philosophie (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 508]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.015.000 F pour financer la mise en conformité des installations électriques des immeubles, 12, quai de Gesvres - 1, rue Massillon - 11, rue des Ursins et 18, rue Chanoinesse (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 86]

Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 185]

Subvention au Théâtre de Poche Montparnasse (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 56]

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DASCO 47]

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1532]

Subvention à l'association "Poésie hier aujourd'hui demain" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 122]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de reprise de structure et d'étanchéité de la dalle du jardin à la crèche collective Mozart, 11, rue Serge-Prokofiev (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention d'aide financière pour la réalisation par le C.R.E.C.E.P. d'une étude relative à l'évaluation des teneurs en plomb dans les habitats de la Ville de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPE 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement) une convention pour la formation initiale des techniciens de travaux de la Commune de Paris à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (E.N.T.E.). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DRH 62]

Subvention d'investissement à la Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam pour des travaux de sécurité dans l'Institut musulman de la Mosquée de Paris (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 70]

Zone d'aménagement concerté "Dupleix" (15e) - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAUC 173]

Approbation du principe de l'assistance économique et du contrôle des coûts en matière de marchés publics. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 79]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 195]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules Verne Aventure" une convention en vue de la réalisation du 6e festival international de Paris du film d'exploration "Jules Verne". Subvention correspondante à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 267]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection du sol de la cour du poste de commandement de compagnie "Colombier" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PP 66]

Subventions à des associations gestionnaires de Centres d'animation, pour la mise en place ou le développement de leurs ateliers d'initiation aux techniques modernes (A. I. T. M.). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 272]