Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 1997

Supprimer

Conseil Municipal

Supprimer

Déliberation

Supprimer

Résultats de votre recherche

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1584]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'"Abeille assurances", subrogée dans les droits de son assuré, le Syndic G.T.F., en réparation des dommages causés à ce dernier lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DASCO 79]

Subvention à la compagnie "Les acharnés", Pantin (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 118]

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAC 82]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 225]

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1274]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de désamiantage à la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'assurances "AXA Global Risks" un protocole d'accord en vue de la réparation des désordres apparus à l'école polyvalente, 3, rue Maurice-Genevoix (18e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 195]

Subvention à l'association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes "Garef Paris" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 164]