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Octobre 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 1420]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 224]

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 220]

Modification, à compter du 1er janvier 1998, des tarifs des droits et redevances perçus lors de manifestations commerciales ou publicitaires à caractère exceptionnel, organisées sur le domaine public municipal. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DFAECG 47]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 233]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 9-11, rue Mouraud (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 417]

Détermination du nombre d'adjoints. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 C. 1]

Subvention à l'Association française Buchenwald Dora et Kommandos (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1996 P. 2557]

Approbation du principe de la réalisation du jardin Georges-Duhamel dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. Paris-Rive gauche (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 67]

Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DFAECG 75]

Subvention à l'Association générale des familles du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 P. 972]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) une convention d'hébergement pour la tenue d'un espace "nature" de la Ville de Paris. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DASCO 38]

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports du 13e arrondissement" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "S.P.E." en vue de la modernisation et de l'extension du jardin d'enfants situé 78-82, rue du Pré-Saint-Gervais (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 155]

Subventions au titre de 1997 à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 214]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Claude ESKENAZI une convention relative au renouvellement du droit d'exploiter la navigation sur le lac Daumesnil au bois de Vincennes (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 PJEV 14]

Subvention à l'association "M.J.C. Paris-XV Brancion" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 JS 153]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de l'enfance" une convention pour son lieu d'accueil et d'information, 7, rue Serge-Prokofiev (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 ASES 12]

Zone d'aménagement concerté "Château-des-Rentiers" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition des lots de copropriété n°s 1 et 54 appartenant à la S.E.M.A.P.A. dans l'immeuble situé 39-41, rue du Château-des-Rentiers - 2, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DAUC 72]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la crèche collective sise 14, rue de Fleurus (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1997 [1997 DPA 152]