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Octobre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 94]

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2011 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DF 67]

DJS 364 Subvention à l’association Ere de jeu (93100 Montreuil). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 406]

Subvention à l’association Maison du Hip Hop (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 514]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES CROCOS pour l’attribution d’une subvention (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 101]

Appel d’offres ouvert pour la fourniture en 6 lots séparés de véhicules utilitaires et particuliers, à impact environnemental limité, de pièces détachées, de produits et d’accessoires, d’opération de maintenance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DILT 20]

Revente des biens communaux situés 23 rue Pajol - 62 rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 183]

Subvention à l’Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 582]

Signature d’une convention avec l’association d’Aide au Développement de l’Audiovisuel au Cambodge (AADAC) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 SG 137]

Signature d’une convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour sa plate forme de services à la personne. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 386]

Subvention à l’association Lastiko, 31200 Toulouse. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 510]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Riquet”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DFPE 181]

Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DLH 295-1°]

Voeu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 253]

Subvention à l’Association indépendante des locataires de la régie immobilière de la Ville de Paris Porte d’Orléans AIL. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DUCT 122]

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 85]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DASCO 92]

Signature d’un 2e avenant à la convention passée avec l’association Life Live (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DAC 523]

Vente au CASVP du lot D de la ZAC “Gare de Rungis” (13e) - terrain à bâtir destiné à la construction d’un EHPAD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 DU 142-2°]

Vœu relatif au désengagement financier de l’Etat dans la politique du logement social. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2010 [2010 V. 250]