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Avenant n°1 au marché relatif au suivi de la réalisation des travaux d'accompagnement de chantiers (lot 2) dans le cadre de l'extension du Tramway ( Porte de Charenton-Porte des Lilas, 12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 183-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association du quartier Saint Bernard pour son projet d'ateliers collectifs de rénovation et d'aménagement du jardin Nomade (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 157-1]


Subvention de 4.500 euros au groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine Ile-de-France) pour son projet d'animation d'un pôle de ressources documentaires. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 151-1]


Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 208-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 201-1]


Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SGCP 10-1]


Subvention et convention (3 000 euros) avec l'association départementale de Paris la Ligue Contre la Violence Routière. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DVD 154-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [R.58]


Appel à projets en vue d'animations et d'actions innovantes relatives à la prévention des déchets à destination du public dans le cadre du Programme Local de Prévention des Déchets de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPE 79-1]


Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société SFR. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 95-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [R.62]


Convention cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Free Mobile. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 93-1]


Approbation d'une nouvelle Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris et les 4 opérateurs exploitant le réseau de téléphonie mobile (Bouygues Télécom, Free Mobile, Orange, SFR). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 166-1]


Convention cadre des mise à disposition de sites relevant du domaine public de la ville de Paris au profit de la société Orange. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 94-1]


Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d'arrondissement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 175-1]


Convention-cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 92-1]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Île-de-France. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DEVE 149-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la société AEROLIS par des distributeurs automatiques de titres (DAT) aux points d'arrêt des cars Air France. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 88-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associative. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [R.61]


Grille tarifaire d'occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DF 91-1]


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