Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Subventions (588.099 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 248-1]


Subvention (92.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 370-1]


Subvention (4.000 euros) avec convention à l'association "Association de culture berbère (A.C.B)" (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 166-1]


Signature d'une convention avec la Ville de Tunis dans le domaine de la propreté urbaine. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DGRI 60-1]


Convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 412-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Handy et Manchu pour ses actions dans les 12e et 20e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 375-1]


Avenant n°1 au marché d'études urbaines et techniques relatives au secteur GPRU de la Porte de Vincennes (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DU 166-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association LGBT Dance, Pride off (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 668-1]


Approbation et signature de l'avenant n°2 au MAC n°20080000026081, de l'avenant n°1 au MAC n°20080000026082 et au MAC n°20080000026083 avec la société OPTEOR IMMOTIC pour la maintenance et la réparation des système de sécurité incendie. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DA 38-1]


Acquisition d'une ¿uvre de Raymond Mason " Place de l'Opéra, 1957 " en faveur du musée d'Art Moderne. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 660-1]


Subvention (354.600 euros) et avenant avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 390-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Réseau d'échanges réciproques de savoirs du 9e (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 193-1]


Subvention (2.000 euros) à Solidimey (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DJS 321-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier du 19e Nord. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 177-1]


Subvention (40.000 euros) et convention pluriannuelle 2012-2014 avec l'association Musique Danse XXe (20e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 27-1]


Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Protection civile de Paris (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPP 33-1]


Subventions (93.968 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 643-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Les amis du Louxor (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 675-1]


Subvention (260.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la restructuration de son établissement de 41 places situé 31, rue Claude Bernard (5e) en établissement multi-accueil de 31 places. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DFPE 310-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Espace 16 (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 188-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <