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Subventions (27.400 euros) et convention avec l'association Centre Mandapa (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 642-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 2 rue du Docteur Charles Richet (13e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour l'emprunt PEX à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DLH 178-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno pour la réalisation de travaux dans les locaux de l'association sis 9 rue Saint Bruno (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 188-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPP 31-1]


Subvention (78.995 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DFPE 179-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) et convention avec l'association Les amis (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 186-1]


Subvention (300.000 euros) et convention avec l'association Théâtre de la Ville (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 677-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 186-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association SESAME (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 236-1]


Subvention (3.000 euros) avec convention à l'association oeuvre de Secours aux Enfants. (10e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 537-1]


Subventions (19.000 euros) aux associations Absolutamente (93400 Saint Ouen), Alleretour Danse Contemporaine (14000 Caen) et En Corps (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 367-1]


Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPP 44-1]


Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 591-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DAC 698-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité informatique Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 102-1]


Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DUCT 150-1]


Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DPVI 171-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien supérieur principal et technicien supérieur en chef du corps des techniciens supérieurs des administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 58-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 SG 28-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité multimédia Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2012 [2012 DRH 103-1]


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