Mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation, en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux 11 rue des Trois Couronnes (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DU 164-2]
Création d'emplois permanents d'animateurs coordonnateurs du Conseil parisien de la Jeunesse par transformation d'emplois d'animateurs des Conseils de la Jeunesse d'Arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DRH 109-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Centre scolaire sportif de l'école Beauregard (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 566-1]
Subvention (153.294 euros) avec convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 6 octobre 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 646-1]
Subvention (197.565 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 271-1]
Subvention (118.896 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 111-1]
Subvention (3 000 euros) à l'association Cinédoc (1er) afin de soutenir sa programmation mettant en valeur le cinéma expérimental et différent.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 SG 113-1]
Subvention et avenant n°3 (282.703 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 138-1]
Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DJS 402-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d'année 2011 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DDEEES 168-1]
Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du 20e arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DUCT 157-1]
Signature de l'avenant n°1 au marché relatif à la conception et production déléguée de manifestations sur les Berges de la Seine.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 SG 171-1]
