Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Organisation pour le respect de l'environnement dans l'entreprise (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 325-1]
Subventions (85.000 euros) et conventions avec trois associations relevant de l’économie sociale et solidaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 220-1]
Mise à disposition de locaux 101, quai Branly (15e) – Convention d’occupation du domaine public avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 274-1]
Subvention (68.000 euros) et convention annuelle avec l’association Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 270-1]
Piscine Georges Hermant sise 8-10, rue David d’Angers (19e) – Indemnisation de la copropriété du 24, rue Hautpoul (19e) – Protocole d’accord transactionnel relatif à des dommages d’infiltrations
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPA 9-1]
Subventions (10.000 euros) à 6 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (9e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 593-1]
Subventions (5.000 euros) à 5 associations au titre de l'action culturelle locale (17 e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 604-1]
avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la construction de l’équipement polyvalent associatif Patronage Laïque Jules Vallès (15e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 116-1]
Subvention (230.000 euros) et convention avec la Fondation Paris Saint-Germain au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 122-1]
