Accueil des enfants en situation de handicap - demande de subventions (total 908.417 euros) avec convention avec la Caisse d’allocations familiales de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DFPE 223-1]
Centre d’animation Hébert (18e) – Mise à disposition à titre gratuit au profit de la Ville de Paris des parcelles CW 49 et CW 66 – Convention de mise à disposition temporaire avec la RIVP
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DPA 68-1]
Subventions au titre de la dotation exceptionnelle « initiatives d’arrondissement Euro 2016 » de19 519 euros à 8 associations œuvrant dans les 6e, 12e, 14e, 15e et 20e arrondissements de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 80-1]
Subvention (80.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de la saison sportive 2016-2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 120-1]
Approbation du règlement 2016 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 558-1]
Subventions Fonds du Maire (17.000 €) à 10 associations domiciliées ou œuvrant dans le 9e arrondissement de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DDCT 106-1]
Subventions (5.000 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (12 e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 607-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de la saison 2016-2017.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DJS 268-1]
Subventions (5.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (10e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 614-1]
Subvention (150.000 euros) et convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAC 698-1]
Marché couvert Saint-Martin (10e) – convention d’occupation du domaine public avec la copropriété riveraine pour réalisation de travaux d’isolation thermique
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2016
[2016 DAE 340-1]
