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Avril 1996

Conseil Général

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12 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

7 - 1996, GM. 160 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, un marché négocié d'études en vue de la réalisation de l'opération de restructuration de la maison d'accueil spécialisée et du foyer occupationnel du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et, d'autre part, un marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et un marché négocié de contrôle technique. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

11 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

10 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

6 - 1996, GM. 111 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié en vue de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). Débat / Conseil général / AVRIL 1996

5 - 1996, GM. 163 - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

4 - 1996, GM. 166 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

8 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1996

3 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / AVRIL 1996

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'encloisonnement et asservissement de l'escalier principal au collège départemental Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch et des travaux de mise aux normes de l'asservissement et de l'alarme au collège départemental Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 115]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'alarme incendie du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 117]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la cour d'honneur de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 143]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des toitures aux lycée et collège Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 122]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modification des formes de pente et des canalisations de la cour aux lycée et collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 138]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des appuis de fenêtres et des cheminées aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 136]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation (réfection de la clôture et du carrelage) au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 125]