AVRIL 1996 [1996 GM. 153]

Subvention d'investissement à la Fondation "Maisons des Champs de Saint-François-d'Assise" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 103]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et d'entretien aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 156]

Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 163]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des nez de marche des escaliers des lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 119]

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 139]

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme de réhabilitation de 46 chambres en faveur de personnes défavorisées, 4, rue Claude-Tillier (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 106]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union des A.S.P.T.T., pour la période du 5 septembre 1995 au 29 juin 1996, une convention pour la location du stade nautique Keller (15e) mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1995-1996. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 162]

Subvention au CAT Ménilmontant (20e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1995 P. 2104]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol du terrain de sport au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 141]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cuisine aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 128]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 127]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GR. 19]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 157]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 3 locaux au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 140]

Approbation du principe de réalisation de l'opération de mise en conformité des installations électriques des ateliers du Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 129]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité pour la mise en conformité des cloisons du collège "Madame de Staël", 14, rue de Staël (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 124]

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue d'achever la réalisation du schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 145]

Approbation du principe de réalisation de l'opération de restructuration de la Maison d'accueil spécialisée et du Foyer occupationnel du centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études, le marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et le marché négocié de contrôle technique correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 160]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de cour au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 113]